رمز النشاط 615144: مــؤسسـة تـجـديد عتاد السيارات

لا تحدد المدونة الجهة الوصية، فاسأل عنها ملحقة المركز الوطني للسجل التجاري أو اسألنا عبر واتساب.

محتوى النشاط

المحتوى الرسمي للنشاط منشور باللغة الفرنسية، وهذا نصه كما ورد في المدونة:

— Outre les missions fixées par l’article 5 du décret présidentiel n° 08-102 du 18 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 26 mars 2008 susvisé, l’établissement a pour missions, notamment le soutien différé des unités de l’Armée Nationale Populaire ainsi que la rénovation et la modernisation des véhicules blindés à roues, des engins de travaux publics et des véhicules légers tout terrain tactiques et de prendre en charge, en tant que de besoin, tout autre matériel lié à son objet.

A ce titre, l’établissement réalise les plans d’approvisionnement, d’investissement, de production et de commercialisation. L'établissement peut entreprendre toute opération se rattachant à son objet ou à son développement et fournir toute prestation de nature à rentabiliser ses potentialités techniques, industrielles et/ou commerciales, sans compromettre les programmes d’activités qui lui sont assignés.

L’établissement participe, également, pleinement à l’effort national de recherche-développement lié à son objet et veille à l’application des normes de contrôle de qualité relevant de son objet, et ce, dans le cadre de la promotion de l’économie nationale.

— L’établissement peut prendre en charge des sujétions de service public, en relation avec ses missions, à la demande du ministre de la défense nationale, ou tout autre secteur de l’Etat.

— Dans le cadre de ses missions, l’établissement peut prendre des participations dans des sociétés et établir tout accord de partenariat, conformément aux dispositions du décret présidentiel n° 08-102 du 18 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 26 mars 2008 susvisé.

توطين المقر بهذا الرمز

في النشاط المقنن، يتوقف المحل والعنوان على النص المنظم للنشاط وعلى الجهة الوصية. لا يمكننا أن نعدك بشيء قبل الاطلاع عليه، فأرسل لنا الرمز عبر واتساب.

الإجراءات

يذكر الرمز في ملف القيد في السجل التجاري ثم يظهر في المستخرج. يمكنك القيام بالإجراءات بنفسك بمساعدة أدلتنا، أو أن تكلفنا بملء استمارات الإنشاء، أو أن تترك لنا الملف كاملا.