رمز النشاط 615070: شركة سباق الخيل و الرهان المشترك

محتوى النشاط

المحتوى الرسمي للنشاط منشور باللغة الفرنسية، وهذا نصه كما ورد في المدونة:

La société des courses est chargée :

De l’encouragement des élevages équins et camelins et l’amélioration de leur race en Algérie, par l’organisation de courses publiques hippiques et de dromadaires ;

De la promotion des espèces équines et camelines ainsi que l’organisation et le fonctionnement des courses hippiques publiques et des paris mutuels conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur ;

De veiller à la mise en œuvre et au respect du règlement des courses approuvé par l’autorité de tutelle ;

De délivrer les autorisations et les licences de faire courir, d’entraîner et de monter les chevaux de courses, ainsi que les procédures et modalités des prélèvements biologiques réglementaires ;

D’enregistrer les propriétaires et les mandataires de ces derniers et de donner son agrément aux couleurs, signes et caractéristiques des propriétaires ;

De gérer les hippodromes lui appartenant ou qu’elle exploite ;

D’établir le programme des courses ;

De doter les courses de prix et primes et de fixer la cotation des gains ;

D’élaborer et d’éditer le bulletin officiel des courses et d’assurer sa diffusion… (conformément aux dispositions des articles 05, 06, 07, 08 du décret exécutif n°05-164 du 3 mai 2005, portant réaménagement des statuts de la société des courses hippiques et du pari mutuel).

توطين المقر بهذا الرمز

يتوقف ذلك على النشاط، فتأكد معنا عبر واتساب: كل شيء مرتبط بطريقة ممارسته (في مكتب أو ورشة أو بمركبات أو باستقبال الجمهور).

الإجراءات

يذكر الرمز في ملف القيد في السجل التجاري ثم يظهر في المستخرج. يمكنك القيام بالإجراءات بنفسك بمساعدة أدلتنا، أو أن تكلفنا بملء استمارات الإنشاء، أو أن تترك لنا الملف كاملا.