رمز النشاط 615068: الديوان الوطني للمواد المتفجرة

محتوى النشاط

المحتوى الرسمي للنشاط منشور باللغة الفرنسية، وهذا نصه كما ورد في المدونة:

l’office est chargé:

D’assurer les études, le développement, l’importation, l’exportation, la fabrication et la commercialisation des substances explosives, articles pyrotechniques et leurs accessoires ainsi que les missions dévolues initialement à l’entreprise militaire à caractère industriel et commercial (EMIC-ONEX).

A ce titre, il réalise les plans d’approvisionnement, d’investissement, de production, de commercialisation ainsi que de recherche-développement.

Il peut entreprendre toute opération pouvant se rattacher à son objet et à son développement et fournir toute prestation de nature à rentabiliser ses potentialités techniques, industrielles et/ou commerciales, sans compromettre les programmes d’activités qui lui sont assignés.

Il peut prendre en charge des sujétions de service public, en relation avec ses missions, à la demande du ministre de la défense nationale ou tout autre secteur de l’État (conformément aux dispositions des articles 03 et 04 du décret présidentiel n°09-142 du 27/04/2009, érigeant l’office national des substances explosives en établissement public à caractère industriel et commercial relevant du secteur économique de l’Armée nationale populaire).

توطين المقر بهذا الرمز

يتوقف ذلك على النشاط، فتأكد معنا عبر واتساب: كل شيء مرتبط بطريقة ممارسته (في مكتب أو ورشة أو بمركبات أو باستقبال الجمهور).

الإجراءات

يذكر الرمز في ملف القيد في السجل التجاري ثم يظهر في المستخرج. يمكنك القيام بالإجراءات بنفسك بمساعدة أدلتنا، أو أن تكلفنا بملء استمارات الإنشاء، أو أن تترك لنا الملف كاملا.